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Adoptée pour répondre aux défis du réchauffement climatique et de la préservation de l’environnement, la loi Climat et Résilience introduit une série de mesures qui entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2025. Axées sur l’économie circulaire, la qualité de l’air et la prévention des risques, ces dispositions marquent un tournant dans la transition écologique en France.
L’utilisation de contenants en plastique pour le réchauffage des repas sera interdite dans les services de restauration collective des communes de plus de 2 000 habitants. Écoles, crèches et établissements médicaux devront se tourner vers des alternatives durables. Cette mesure vise à réduire la dépendance au plastique et à promouvoir une économie plus respectueuse de l’environnement.
En parallèle, le recyclage des véhicules hors d’usage (VHU) sera simplifié. Dès 2025, les propriétaires pourront se débarrasser gratuitement de leurs vieux véhicules, peu importe leur marque, grâce à un renforcement des Filières à Responsabilité Élargie des Producteurs (REP).
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L’exportation de déchets électriques et électroniques (DEEE) vers les pays hors de l’Union Européenne et de l’OCDE sera proscrite. Cette interdiction vise à prévenir la mauvaise gestion de ces déchets dans les pays tiers et à favoriser un recyclage plus responsable au sein de l’UE, dans une optique de durabilité.
Face à une pollution atmosphérique persistante, les véhicules classés Crit’Air 3 seront soumis à des restrictions de circulation dans les zones où les normes de qualité de l’air ne sont pas respectées. Cette mesure s’inscrit dans une stratégie visant à réduire les émissions polluantes et à améliorer la qualité de l’air dans les agglomérations.
Les propriétaires et locataires de terrains situés à proximité de massifs forestiers classés à risque d’incendie devront être informés de leur obligation de débroussailler. Cette exigence sera incluse dans les documents remis lors des transactions immobilières, renforçant la prévention des incendies et la sécurité des habitants.
Ces nouvelles mesures, qui concernent autant les particuliers que les collectivités et les entreprises, témoignent de la volonté du gouvernement de franchir un cap dans la lutte contre le réchauffement climatique. En favorisant des pratiques plus durables, la loi Climat et Résilience poursuit un double objectif : protéger l’environnement et garantir un cadre de vie plus sain pour les générations futures.
À l’horizon 2025, ces dispositions pourraient bien marquer un jalon décisif dans l’engagement écologique de la France.
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